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Belgium Energy Code – Belgische Energie Codex – Code belge de l'Énergie


  • 20 march 2015
  • Conferences & Publications
Belgium Energy Code – Belgische Energie Codex – Code belge de l'Énergie

"Le marché belge de l’énergie est en pleine évolution. De nombreux enjeux internationaux sont également  traduits au niveau régional et de multiples normes, tant fédérales que régionales, ont  été publiées ces dix dernières années.  Ce Code présente l’ensemble de celles-ci, classées tant par matière que par région dans lesquelles elles sont d’application.
Sont reprises la quasi exhaustivité des normes relatives au marché de l’électricité, du gaz, de l’énergie renouvelable, des autorités de régulation, du nucléaire, du PEB…
Pour la facilité du lecteur,  les dispositions fédérales en français et en néerlandais sont publiées dans le premier volume du Code.
Le lecteur trouvera, dans le second volume, classées par Région et dans la langue de cette Région, les différentes normes applicables au niveau régional.
Ce Code se conclut par plusieurs références aux arrêts de la Cour constitutionnelle pertinents et par des adresses utiles aux praticiens de cette matière."

résumé de larcier.be

Sommaire

NIVEAU FÉDÉRAL - FEDERAAL NIVEAU
1. Électricité
2. Gaz
3. Energie Renouvelable
4. Autorité de Régulation (CREG)
5. Nucléaire

NIVEAU RÉGIONAL - GEWESTELIJK NIVEAU

• Région wallonne
1. Électricité
2. Gaz
3. Énergie Renouvelable
4. Autorité de régulation (CWAPE)
5. PEB (performance énergétique des bâtiments)

• Vlaams Gewest
1. Elektriciteit
2. GAS
3. Herniewbare energiebronnen
4. VREG regulatie
5. EPB

• Région Bruxelles- Capitale
1. Électricité
2. Gaz
3. Énergie renouvelable
4. Autorité de régulation (Brugel)
5. PEB

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Nivelles +32 67 21 79 95
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